Jérôme Chagneau


De: Jérôme Chagneau
Objet:
commissaire contrôleur, affecté à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
date_debut="2008-04-16"
JORFTEXT000019498950(source JORF)
cessation de fonction
19 Septembre 200819/09/2008
De: Jérôme Chagneau
Objet:
commissaire contrôleur des assurances de 1er échelon
Groupe:
Commissariat contrôleur des assurances de 1er échelon
JORFTEXT000018660852(source JORF)
nomination
18 Avril 200818/04/2008
De: Chagneau (Jérôme)
Objet:
élèves fonctionnaires appartenant à une administration autre que l'Institut national de la statistique et des études économiques à l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Candidats français
Groupe:
École nationale de la statistique et de l'administration économique (ENSAE)
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2006-09-04"
ecole
JORFTEXT000000427258(source JORF)
admission
25 Novembre 200625/11/2006
De: Chagneau (Jérôme, David, Philippe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2006
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000273324(source JORF)
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Jérôme Chagneau
Objet:
commissaires contrôleurs stagiaires des assurances et affectés à l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles
Groupe:
Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (ACAM)
date_debut="2006-09-01"
JORFTEXT000000267713(source JORF)
nomination
09 Septembre 200609/09/2006
De: Chagneau (Jérôme, David)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique,
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2004-09-01"
ecole
JORFTEXT000000621342(source JORF)
nomination
11 Juillet 200411/07/2004
De: Chagneau (Jérôme)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière PC
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000246895(source JORF)
nomination
15 Octobre 200315/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.